Caissargues

Lors du conseil municipal du 8 avril, il a été alloué aux associations, les subventions suivantes :
APE Mirman : 500 € ; APE Cambourin : 500 € ; Appppel Notre Dame : 150 € ; ASC football : 11 000 € ; Bibliothèque : 550 € ; La Boule d'ivoire : 200 € ; Club taurin : 3 200 € (22 000 € feria ; 800 € intervillages ; 1 200 € cartes jeunes) ; Amitiés et loisirs, Comité des fêtes, Aïkidojo, Fiesta flamenco : 0 € ; ASC tennis : 3 500 € ; Amicale don du sang : 450 € (200 € pour les activités annexes) ; Icapar : 200 € ; CCAL musique : 20 000 € ; CCAL expositions : 2 900 € ; CCAL dessin : 1 000 € ; Caissargues pour tous, Père noël : 1 200 € ; Usep primaire Cambourin : 850 € ; Usep maternelle Cambourin : 550 € ; Usep primaire Mirman : 850 € ; Usep maternelle Cambourin : 550 € ; Prévention routière : 200 € ; Ces'Art : 1 500 € ; Ass-mat : 100 € ; Chorale Les Triolets : 200 € ; Saint-Christophe (feria) : 1 500 € ; Forum emploi collège de Bouillargues : 500 € ; Crèche Pomme d'Api : 38 000 € . 385 € : . 

Le conseil municipal s'est déroulé lundi 8 avril. Parmi les questions de l'ordre du jour, les élus ont approuvé à l'unanimité les points suivants.
Compte administratif 2012. Dépenses : 4931982,41 € ; recettes : 5524359,08 € (excédent de clôture : 592376,67 €).

Compte de gestion 2012. Il est identique au résultat du compte administratif de clôture, soit : 592 376,67 €.

Budget 2013. Fonctionnement,  les dépenses et les recettes s'équilibrent : 3 702 064 € ; subventions aux associations : 114 685 € plus 4 315 €, subventions en cours d'année. Le budget des subventions alloué aux associations a diminué de 13 000 € par rapport à 2012. Christian Schoepfer, premier adjoint a fait remarquer : « Le conseil municipal a réduit les subventions. En cette période critique, l'Etat donne de moins en moins de subventions. On évite de pénaliser les administrés et de faire des  demandes d'emprunt. » Toujours dans l'optique de « faire attention aux dépenses des administrés » les taux d'imposition sont identiques à ceux de 2012. Soit : taxe d'habitation : 13,86 € ; taxe foncière : 16,40 % et taxe foncier non-bâti : 72,66 %.

Commerces ambulants feria. Le montant global qui sera perçu par la municipalité pour la totalité des emplacements loués s'élève à 9 550 €.

Ecoles publiques. La participation annuelle par enfant scolarisé à l'école Mirman ou Cambourin et dont les parents résident dans une autre commune s'élève à 1 463,89 € pour la maternelle et 349,32 € pour le primaire.

Loi Duflot. La commune est éligible au dispositif d'investissement locatif Duflot (ex loi Scellier). Le maire et les conseillers ont fait une demande d'agrément.

Pour conclure ce conseil municipal, Nathalie Puel, l'élue en charge des festivités, a indiqué que dans le cadre de la convention avec Nîmes métropole, 1 500 € étaient attribués à la commune pour les traditions locales. La roussataïo a été choisi pour le programme de la feria de Pentecôte.

Le conseil municipal s'est déroulé lundi 11 mars. Une réunion d'information entre les élus et l'Inspecteur de l'Education nationale de la circonscription s'est déroulée le 20 février. Devant les nombreuses incertitudes et l'impossibilité de recenser l'impact financier, le conseil municipal a demandé le report de la réforme pour 2014 (une abstention).

Dob. Le débat d'orientation budgétaire 2013 a été présenté par Jean Michel, adjoint en charge des finances. En 2012,  les résultats sont les suivants,  fonctionnement recettes : 3 847 916 € ; dépenses : 2 908 756 € (excédent de 939 160 €).  Investissement recettes : 1 676 691 € ; dépenses : 2 023 475 € (déficit de 346 784 €). L'excédent de fonctionnement permettra la régularisation du déficit d'investissement.  L'adjoint a ensuite détaillé les souhaits exprimés pour 2013 : travaux et acquisition de 2012 à terminer, informatique, service technique, écoles (diverses acquisitions), mise en conformité des bâtiments communaux, installation d'une pompe de forage, travaux de signalisation au sol rues de la Souleïado et des Micocouliers, entretien des digues, espaces verts, électrification chemin des Buttes... A noter, la population est en légère baisse. Au 1er janvier 2013, le rapport de l'Insee indique 3 796 habitants (3 882 habitants en 2012).

Fusion Syndicat d'électrification et Syndicat mixte d'électrification du Gard. Pour la seconde fois, le conseil municipal a manifesté son désaccord pour cette fusion.

Bail à usage d'habitation logement de la Poste. Le bail a été renouvelé pour une durée de trois ans au locataire.

CCAL (Centre caissarguais animations et loisirs). La mairie est sollicitée pour se porter caution sur un prêt  d'un montant de 75 000 € auprès d'un organisme bancaire. Cet emprunt financier fait suite au jugement rendu par le conseil des Prud'hommes de Nîmes concernant un dossier du CCAL.

Question diverse. 500 € sont attribués au collège Les Fontaines à Bouillargues pour le Forum de l'artisanat, qui se déroulera vendredi 15 mars à Bouillargues.

Les terrains de la zone 1 se situent derrière le Bois des enfants, la déchetterie et le nouveau cimetière.

Le conseil municipal s'est déroulé lundi 21 janvier. Parmi les différents points de l'ordre du jour, le maire et les élus ont approuvé à l'unanimité la modification des statuts du Syndicat mixte du bassin versant du Vistre et une demande de subvention pour les amendes de police.

En préambule, le conseil a débattu sur un dossier important pour l'avenir de la commune : l'élaboration du Plu et le projet d'aménagement et de développement durable. Corinne Snabre, chef de projet, à l'agence Urbanis a présenté ce projet qui fera l'objet d'une réunion publique, dans les semaines à venir.
Ce projet communal a pour but la maîtrise du développement démographique et urbain de la commune, de redonner une cohérence urbaine et d'assurer la protection durable du domaine agricole. Après un rappel, sur la croissance démographique de la commune (1) le document présenté par la chef de projet d'Urbanis a démontré que Caissargues est une commune, où la valeur foncière et immobilière est en hausse. Les loyers ou l'accession à la propriété sont peu accessibles pour les jeunes ménages. Le parc locatif est réduit et le parc social insuffisant. La commune doit rattraper progressivement son retard sur les locatifs sociaux. Le centre du village ancien est restreint et possède peu de possibilité pour produire des logements. Le développement urbain de la commune est  quasi-exclusivement pavillonnaire. L'enjeu de ce projet est dans dix ans d'atteindre les 5 000 habitants et par conséquent produire 360 nouveaux logements.

Deux zones ont été définies au secteur Est de la commune : la première s'étend des rues du Vaouvre et des Aigrettes, en direction de la déchetterie et du cimetière, longée par l'autoroute A54 et la seconde après l'école Mirman (photo ci-dessous).  Sur ces deux secteurs, le vœu de la municipalité est de diversifier l'offre des logements avec des accessions abordables et du locatif social pour les jeunes ménages. La cohérence urbaine du village et les infrastructures routières (A54, RD 42 et RD 135) qui encadrent le territoire seraient pris en compte et requalifiées.

Les élus ont, ensuite, débattu sur la cohésion de construire des logements supplémentaires alors que la population est suffisamment « embêté » par les axes routiers saturés et sur l'intérêt de construire des logements à proximité de la déchetterie, du cimetière et de l'autoroute.
Le conseil municipal a pris acte de cette présentation.

Subventions amendes de police. La commune étant éligible en 2013, une demande de subvention pour des petits travaux d'amélioration de la sécurité routière (30 480 € HT) a été effectuée. Réfection des trottoirs et du revêtement du giratoire de la zone Euro 2 000, délimitation d'une zone de circulation piétonne au Bois des enfants (photo) et route de Bellecoste, places handicapées sur les parkings des trois écoles primaires et maternelles et au nouveau cimetière.

(1) : Croissance démographique de la commune : 1982-1999 : 19 habitants supplémentaires (environ 3300 habitants)  ; L'indice jeunesse (rapport entre les - 20 ans et + 60 ans) : 0,8, la population est vieillissante ; En 2009, nombre d'habitants de plus de 60 ans, : 30,2 % ; 20-39 ans : 18,3 %.

Sept questions étaient à l'ordre du jour du conseil municipal du 18 novembre. Parmi les points abordés par le maire et ses conseillers : trois demandes d'emprunts ont été effectuées à des organismes bancaires (taux 4,39 %) pour l'acquisition d'un bien au centre du village (réserve foncière), 300 000 € ; pour des travaux du bassin de rétention Cambourin, 100 000 €  et un complément pour le financement de l'acquisition du bien au centre du village et des travaux de voiries, 160 000 €.

Nathalie Puel, élue en charge des festivités, a confirmé la convention de partenariat Scènes d'Agglo 2013. L'élue a indiqué que le spectacle de Noël offert aux enfants se déroulera le samedi 22 décembre.

Dans le cadre de l'Agenda 21, la commune postule au projet d'économie d'énergie mis en place par l'Agglo. Ce programme concerne l'éclairage public (horloges astronomiques sur les transformateurs, mise en place d'économiseurs lampe  par lampe (à Mirman) ou poste par poste (plus économique), mise en conformité des feux CD 135, giratoire RD 42 et en 2013 feux giratoire Mirman). Le montant total de l'opération s'élève à 117 485 € HT « La somme sera amortie au bout de quatre en économie d'énergie sur la consommation » a indiqué René Bannier. Subvention de l'Agglo : 15 000 €.

En fin de conseil, Jacques Bécamel a informé les élus sur le dossier des Roms qui sont installés au Bolchet, proche du canal du Bas Rhône. Le maire a indiqué : « Le 26 septembre, RFF, le propriétaire du terrain, a déposé une plainte à propos de l'occupation de ces lieux, situés sur le territoire de Nîmes, entre les communes de Garons et Caissargues. RFF n'a plus l'affaire en main et n'a pas déposé le référé car Bouygues a obtenu le marché et sous traite auprès d'Oc'Via. »

Par conséquent, la société Oc'Via qui réalisera le contournement ferroviaire de Nîmes-Montpellier doit poser le référé. Le maire a indiqué : « Dans une dizaine de jours, les forces publiques viendront expulser ces gens sur la commune de Nîmes et les ennuis au quotidien seront terminés. » Un élu s'est inquiété de savoir si une zone d'accueil pouvait accueillir ses personnes nomades. Un autre lui a répondu : « On ne mélange pas les Roms et les gens du voyage. »  Le maire a ajouté : « Ils se déplaceront ailleurs et le problème ne sera que reporté. »

Le conseil municipal s'est déroulé mardi 25 septembre. Après l'approbation du conseil du 12 juillet, le maire Jacques Bécamel a ouvert le débat sur l'acquisition de parcelles au centre du village.

Un terrain de 2 000 m2, situé en face les arènes, est en vente au prix de 450 000 €. Un acheteur potentiel est intéressé pour y construire des chambres d'hôtes. La mairie souhaite utiliser son droit de préemption et acquérir ce terrain. « C'est un point important pour l'avenir de notre commune. C'est une opportunité à ne pas laisser passer. Le lieu est stratégique. Actuellement, la municipalité loue les locaux des services administratifs. Dans l'avenir nous pourrions développer ces services » a indiqué le maire Jacques Bécamel.

Subventions aménagement hydraulique du ruisseau Mirman. Dans la continuité du plan de protection contre les inondations, après le bassin Cambourin, la municipalité envisage d'effectuer des travaux à Mirman. La demande de subvention a déjà été déposée, mais la DDE a souhaité que le dossier soit revu dans son ensemble et que les demandes financières soient fractionnées.

Subventions fonds départemental d'équipement. La demande de subvention au conseil général concerne des travaux de réhabilitation et de voiries qui débuteraient en 2013 pour se terminer en 2014 : remise en état rue Micocoulier, revêtement avenue Cambourin, secteur Bellecoste, trottoirs quartier Amandiers et Chantclair, enrobés rues de Mirman, sécurisation, chemin de la Careirasse...

Parmi les questions diverses, il a été évoqué : l'emprunt auprès des banques pour l'achat de la parcelle située en face les arènes. La répartition des charges de fonctionnement des écoles pour 2011-2012. Cela concerne les enfants des communes extérieures à Caissargues inscrits dans les écoles publiques. Le coût pour les communes extérieures s'élève à 302,27 € pour un élève de primaire et 1 565,84 € pour un élève de maternelle.
Une demande de subvention exceptionnelle de 9 000 € a été effectuée pour le CCAL section dessin. Christian Goulard a expliqué : « La professeure de dessin, Manuela Courtial a eu 65 ans en juillet 2012. Avec son accord, elle a été mise à la retraite au 1er août. Nous devons lui verser une indemnité de départ en retraite de 6 043 €. Se rajoute la contribution patronale d'un montant de 3 000 €. » La professeure, Manuela Courtial avait la possibilité de reprendre les cours de dessin en auto-entrepreneur ou en association à la rentrée, elle n'a pas pu le faire pour des raisons de santé. C'est l'artiste nîmois Maté Hay qui enseigne le dessin deux jours par semaine.